brevetabilité

brevetabilité
f
патентоспособность

Le dictionnaire commercial Français-Russe. - RUSSO . . 2002.

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  • brevetabilité — ● brevetabilité nom féminin Qualité de ce qui est brevetable. brevetabilité [bʀəvtabilite] n. f. ÉTYM. XIXe; de brevetable. ❖ ♦ Dr. Caractère de ce qui peut être breveté …   Encyclopédie Universelle

  • brevetabilité — (entrée créée par le supplément) (bre ve ta bi li té) s. f. Qualité de ce qui peut recevoir un brevet. •   M. B.... l a frappé [un jugement] d appel incident, en ce qu il aurait reconnu à tort la brevetabilité et la contrefaçon, Gaz. des Trib. 4… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • Brevetabilite du vivant — Brevetabilité du vivant La possibilité de dépôt de brevets dans le domaine des biotechnologies fait l objet d un débat éthique. Ce débat a émergé dans les années 1990, avec le développement des OGM et du séquençage de l ADN. Sommaire 1 Historique …   Wikipédia en Français

  • Brevetabilité Du Vivant — La possibilité de dépôt de brevets dans le domaine des biotechnologies fait l objet d un débat éthique. Ce débat a émergé dans les années 1990, avec le développement des OGM et du séquençage de l ADN. Sommaire 1 Historique 2 Le cas du génome …   Wikipédia en Français

  • Brevetabilite du logiciel — Brevetabilité du logiciel Certains pays, dont les États Unis et le Japon, possèdent des réglementations et une jurisprudence claires permettant l octroi de brevets sur les logiciels. En Europe, les législations de la majorité des pays n… …   Wikipédia en Français

  • Brevetabilité Du Logiciel — Certains pays, dont les États Unis et le Japon, possèdent des réglementations et une jurisprudence claires permettant l octroi de brevets sur les logiciels. En Europe, les législations de la majorité des pays n autorisent pas la délivrance de… …   Wikipédia en Français

  • Brevetabilité des logiciels — Brevetabilité du logiciel Certains pays, dont les États Unis et le Japon, possèdent des réglementations et une jurisprudence claires permettant l octroi de brevets sur les logiciels. En Europe, les législations de la majorité des pays n… …   Wikipédia en Français

  • Brevetabilité du vivant — La possibilité de dépôt de brevets dans le domaine des biotechnologies fait l objet d un débat éthique. Ce débat a émergé dans les années 1990, avec le développement des OGM et du séquençage de l ADN. Sommaire 1 Historique 2 Cas du génome 3 …   Wikipédia en Français

  • Brevetabilité du logiciel — La brevetabilité du logiciel désigne à l échelle d un pays le fait de posséder des réglementations et une jurisprudence claires permettant l octroi de brevets sur les logiciels. C est le cas dans certains pays, dont les États Unis et le Japon. En …   Wikipédia en Français

  • Directive Sur La Brevetabilité Des Inventions Biotechnologiques — Le 30 juillet 2000 entrait en application la Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions biotechnologiques, adoptée sur la base de l’article 95 TCE sur l’harmonisation …   Wikipédia en Français

  • Directive sur la brevetabilite des inventions biotechnologiques — Directive sur la brevetabilité des inventions biotechnologiques Le 30 juillet 2000 entrait en application la Directive 98/44/CE du Parlement européen et du Conseil du 6 juillet 1998 relative à la protection juridique des inventions… …   Wikipédia en Français


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